membres du groupe de travail « prophylaxie des infections conjonctivales chez le nouveau-né », à titre complémentaire de la liste des membres nommés

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

3. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes

Conseil national de l'ordre des sages-femmes

représentant le conseil national de l'ordre des sages-femmes

Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes

mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien

– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant

Sont adjoints

3o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme

Marie-Josée KELLER., Elisabeth SIMON., Sylvette RAMBAUD., Claudine BURBAN., Titulaire : Katouza ZAND., Suppléante : Francine LEILAZ., Sophie GUILLAUME

La commission mentionnée aux I et I bis de l'article L

mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

3° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du

modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

3°

membres appartenant à la profession

a)

Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes

Membre suppléant

titulaire

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

1o

membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique

titulaire

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du

relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

3°

membres appartenant à la profession

a)

Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes

Membre titulaire